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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CUITES DES RAIRIES – RAIRIES MONTRIEUX
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Climat
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Climat
TERRES CUITES DES RAIRIES – RAIRIES MONTRIEUX SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3357982
Date de dépôt :
02/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2015
Climat de TERRES CUITES DES RAIRIES – RAIRIES MONTRIEUX

Présentation de la marque Climat

Déposée le 2 mai 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CUITES DES RAIRIES – RAIRIES MONTRIEUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Climat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-24 du 17 juin 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TERRES CUITES DES RAIRIES – RAIRIES MONTRIEUX domicilié(e) ROUTE DE FOUGERE,49430 LES RAIRIES - 49430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 680 111 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TERRES CUITES DES RAIRIES RAIRIES MONTRIEUX domicilié(e) ROUTE DE FOUGERE,49430 LES RAIRIES - 49430 - France.

La marque Climat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3357982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Climat est expirée depuis le 2 mai 2015.

TERRES CUITES DES RAIRIES – RAIRIES MONTRIEUX a également déposé les autres marques suivantes : PIERRES DES RAIRIES


TERRES CUITES DES RAIRIES – RAIRIES MONTRIEUX SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ROUTE DE FOUGERE,49430 LES RAIRIES - 49430 - France - SIREN 666680111


SAS TERRES CUITES DES RAIRIES RAIRIES MONTRIEUX - ROUTE DE FOUGERE,49430 LES RAIRIES - 49430 - France


Inscription le 8 décembre 2005 - Rectification d'erreur matérielle n°423876 - Publication au BOPI 2005-12-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Publication - Publication le 17 juin 2005 au BOPI 2005-24

Carrelages, carreaux, briques, plaquettes de parement, caniveaux, claustras, bordures de jardin, pavés de sol, pavés auto-blocant, appuis de fenêtre, dessus de mur, nez de marché, margelles, revêtement céramique, fontaines, barbecues, jardinières, casier à bouteilles, tous ces produits étant non métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.